Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMOUS
PAULET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1499611
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1998

Présentation de la marque FAMOUS

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAULET domicilié(e) Avenue de la République, 26270 LORIOL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque FAMOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMOUS est expirée depuis le 3 novembre 1998.

PAULET a également déposé les autres marques suivantes : "N" IMPERIAL , DUNOIX


PAULET S.A., Société Anonyme - Avenue de la République, 26270 LORIOL. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Des bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et préparations pour faire des boissons à l'exception d'un jus de raisin. Des vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.